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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR CE
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RESEAU INTER-CE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU INTER-CE
COULEUR CE, SARL

Numéro de dépôt :
3823408
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
RESEAU INTER-CE de COULEUR CE

Présentation de la marque RESEAU INTER-CE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR CE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU INTER-CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COULEUR CE domicilié(e) 2 passage jean claude godfrain - 31300 - toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 646 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COULEUR CE domicilié(e) 2 passage jean claude godfrain - 31300 - toulouse - France.

La marque RESEAU INTER-CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU INTER-CE est expirée depuis le 14 avril 2021.

COULEUR CE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER CE , REDUC LOC , VITAMINE CE , LA BOITE A CE


COULEUR CE, SARL - 2 passage jean claude godfrain - 31300 - toulouse - France - SIREN 499646222


COULEUR CE - 2 passage jean claude godfrain - 31300 - toulouse - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.